Consignes particulières de sécurité : ce qu’il faut comprendre !

Consignes particulières de sécurité : ce qu’il faut comprendre !

Les consignes particulières de sécurité s’appliquent à certains travaux, tels que les travaux par points chauds ou situés dans/à proximité d’une zone ATEX, ou à certains locaux du type atelier, entrepôts, zone de stockage, etc. Ces consignes, plus spécifiques, doivent être visibles et affichées dans chaque local concerné.

Les consignes particulières de sécurité énoncent les instructions suivantes :

  • Diffusion de l’alarme dans la zone en question – personnes relais, moyens et contenu du message d’alerte,
  • Intervention dans la zone en question – moyens spécifiques, interdiction de manipuler des matières dangereuses, tri des déchets dans des récipients prévus à cet effet,
  • Zones à risques d’explosion – accès réglementés, utilisation de matériel et d’équipements spécifiques,
  • Évacuation et mise en sécurité de la zone – signal de mise en sécurité, itinéraire, espace d’attente sécurisé, point de rassemblement,
  • Procédures – manière d’utiliser les matériaux et équipements, travaux autorisés et exécutés dans ces zones, obtention d’un permis de feu,
  • Interdiction de fumer.

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Consignes spéciales de sécurité : ce qu’il faut retenir !

Consignes spéciales de sécurité : ce qu’il faut retenir !

Les consignes spéciales de sécurité s’adressent aux équipiers d’intervention technique désignés et leur indique le rôle qu’ils doivent tenir et les actions qui en découlent pour agir en cas de sinistre. 

Les consignes spéciales de sécurité précisent les aspects suivants :

  • Consignes à la personne en charge de la transmission de l’alerte – personne chargée d’alerter les pompiers ainsi que les personnes extérieures (numéros d’urgence et contenu des messages d’alerte),
  • Consignes aux équipes de première intervention – rôles, équipements, moyens, contacts,
  • Consignes aux équipiers d’évacuation – rôles, zones d’actions, itinéraires de secours, contrôle, compte rendu au coordinateur et aux pompiers,
  • Consignes aux secouristes – lieux de ralliement, matériel,
  • Consignes aux chefs et membres des éventuelles équipes de seconde intervention – signaux, points de ralliement, organisation et fonctionnement des équipes,
  • Personnes devant assurer des fonctions bien définies – électriciens, responsables d’installation, magasiniers, gardien, gestionnaire du parc véhicules, personnel d’accueil

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Consignes générales de sécurité : ce qu’il faut savoir !

Consignes générales de sécurité : ce qu’il faut savoir !

Les consignes générales de sécurité énoncent les informations nécessaires permettant de donner l’alerte et d’évacuer les locaux d’une entreprise sans danger pour le personnel. Elles permettent aux salariés d’être capables d’agir en cas d’accident ou de sinistre et d’avoir les moyens de lutter contre un départ d’incendie.

Les consignes générales de sécurité doivent comporter les éléments suivants :

  • Consignes pour les premiers témoins du début d’incendie – intervention immédiate, spécificités de la démarche, diffusion de l’alarme,
  • Moyens de transmission de l’alarme – intervention des équipes spécialisées, évacuation, moyens d’alerte,
  • Diffusion de l’alerte aux personnes extérieures – alerte des secours, procédures spécifiques,
  • Consignes de mise en sécurité et d’évacuation – signal, identification des équipiers d’intervention, définition des issues de secours et itinéraires de sorties d’urgence, point de rassemblement, évacuation des personnes en espace confiné,
  • Organisation de la première et seconde intervention,
  • Secourisme aux blessés – personnes aptes à agir, lieux de regroupement, moyens en place,
  • Éléments annexes – autorisation de fumer, état de propreté, fermeture des portes coupe-feu, voies de circulation libres, stationnement des véhicules, utilisation des ascenseurs lors de l’alarme, gestion des visiteurs, etc.

Les consignes générales doivent aussi planifier la vérification du bon fonctionnement du matériel d’extinction, ainsi que l’entrainement du personnel à agir en cas de sinistre (tous les 6 mois).

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Connaître les consignes de sécurité incendie

Connaître les consignes de sécurité incendie

Dans les entreprises, tous les employeurs sont dans l’obligation d’afficher un certain nombre de consignes en fonction des activités de leur entreprise. Ils doivent pouvoir évaluer les risques pour leurs salariés et mettre en œuvre des dispositifs pour leur sécurité (choix des matériaux et équipements de travail, aménagement des lieux de travail, définition des postes de travail…)

Les consignes de sécurité incendies doivent être affichées dans tout local où sont manipulées des substances inflammables. Elles contiennent toutes les procédures à mettre en œuvre, les processus d’évacuation, les emplacements spécifiques, le matériel d’extinction et les noms des responsables de sécurité incendie.

Les consignes de sécurité sont-elles obligatoires en entreprise ?

Selon le Code du Travail, elles sont obligatoires pour les entreprises de plus de cinquante personnes ou pour celles qui manipulent des matières inflammables.

Quelle est la responsabilité de l’employeur en matière de consignes de sécurité ?

L’employeur doit :

  • élaborer les consignes de sécurité,
  • les communiquer à l’inspection du travail,
  • les énoncer à tout son personnel.

Il est également du ressort de l’employeur d’être en totale conformité avec l’ensemble des autres consignes de sécurité relatives à son secteur d’activité.
Concernant les entreprises de moins de cinquante personnes ou pour celles ne manipulant pas de matières inflammables, ces directives doivent au moins permettre l’évacuation de l’ensemble des salariés d’une structure. Cependant, il est recommandé de détailler les consignes lorsqu’elles sont fixées par règlementation.

Qui est concerné par ces consignes ?

Les consignes de sécurité concernent tout l’ensemble du personnel d’une entreprise.

Quels sont les différents types de consignes de sécurité qui existent ?

  • Les consignes générales de sécurité – elles énoncent l’organisation des actions et de l’évacuation de l’ensemble des personnes présentes dans l’entreprise en cas d’incident,
  • Les consignes spéciales – elles définissent la fonction et l’action d’une personne désignée en particulier pour assumer un rôle précis dans le cas d’un sinistre,
  • Les consignes particulières – elles précisent les modalités d’exécution de chaque personne, propres à certains travaux ou relatives à des locaux spécifiques.

Quelles sont les règles en matière de visibilité et de mise à jour des consignes ?

Ce règlement et les directives des consignes de sécurité doivent être :

  • Visible par tous, à tous les niveaux de l’entreprise (aux différents étages et à proximité des ascenseurs),
  • Attractif pour un repérage rapide du personnel,
  • Simple et précis pour plus de clarté en situation d’empressement et de panique,
  • Complet, le plan d’évacuation doit prendre en compte toutes les situations possibles d’incident,
  • Mis à jour et vérifiés régulièrement selon la réglementation et lorsque cela est nécessaire

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